Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par Fabrice CHAPPAZ, responsable de la publication.

Hébergement

AMEN SASU
12-14, Rond-Point des Champs-Élysées
75008 Paris – France

Données personnelles

Les informations relatives aux données personnelles sont accessibles sur la page Politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Le contenu du site constitue une base de données au sens défini par la directive européenne du 11 mars 1996 et sa transposition en droit français par la loi du 1er juillet 1998 (articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Tous les éléments ne relevant pas de l’Éditeur – notamment et sans limitation : photographies, images, infographies, codes source, logotypes, produits ou marques déposées – demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou réutilisation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite sans autorisation expresse et préalable de l’Éditeur. Les droits de reproduction et de diffusion sont réservés à l’Éditeur.

Liens hypertextes

L’Éditeur se réserve la possibilité d’insérer sur son site des liens hypertextes menant vers des sites tiers.

L’internaute reconnaît que ces ressources externes ne sont pas sous le contrôle de l’Éditeur. L’Éditeur ne saurait donc être tenu responsable :

• des contenus proposés sur ces sites tiers,
• des liens qu’ils contiennent,
• des modifications ou mises à jour effectuées sur ces mêmes sites.

Responsabilité

L’Éditeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise transmission des données liée aux aléas techniques du réseau Internet ou aux incompatibilités liées à l’environnement logiciel et/ou matériel de l’internaute.

Bien que l’Éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités présentes sur le site.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, résultant de l'accès, de la consultation ou de l'utilisation du site, quelles qu’en soient la cause, la nature ou les conséquences, même s’il a été préalablement informé de la possibilité de tels dommages.

Droit applicable et juridiction compétente

Toute réclamation ou poursuite concernant ce site ou son utilisation est soumise au droit français.

Sous réserve des dispositions d’ordre public, le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon est seul compétent.